Mentions Légales

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Propriété et Exploitant

Le site studiocommejaime-franchise.fr est la propriété de la société STUDIOS COMME J'AIME SAS, qui en est l'exploitant. L'exploitant met tout en œuvre pour proposer aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Directeurs de la Publication

Le site studiocommejaime-franchise.fr est dirigé par :

- Monsieur Yann JASLET, en qualité de Directeur Général de la société STUDIO COMME J'AIME.

Informations relatives à l'exploitant

La société STUDIO COMME J'AIME est une SAS au capital de 250 000 €:

-         Immatriculée au registre du commerce sous le numéro RCS Nanterre B 335 292 918

-         Code APE : 8551 Z

-         Siège social : 46 rue Raspail, 92300 Levallois-Perret, France.

Marques

Les marques de l'exploitant du site studiocommejaime-franchise.fr et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et spéciale de l'exploitant est donc interdite et sera sanctionnée par l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Programme « Studio Comme J'aime » sont la propriété de l'exploitant protégée par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires et aux versements de dommages et intérêts.

La structure du site studiocommejaime-franchise.fr, ainsi que les textes, les images, les vidéos, les logiciels, les graphiques, les infographies, les logos, les icônes et tous les autres éléments le composant, sont la propriété exclusive de l'exploitant. Ces éléments constitutifs du site franchise-studiocommejaime.fr ne peuvent en aucun cas être copiés ni reproduits sans autorisation expresse des ayants-droits. Toute représentation, reproduction, traduction ou diffusion totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse et spéciale de l'exploitant, est interdite et sera sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Hébergement

Le site franchise-studiocommejaime.fr a été créé par la société STUDIO COMME J'AIME et est hébergé par la société 1&1.

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Liens hypertextes

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Protection des données personnelles

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